Mon Trafic . com

Règlement de l' Echange de Visites

Voici les règles et conditions pour un fonctionnement optimum

¥ En utilisant notre Service vous acceptez de respecter ces règles.

¥ Nous ne sommes pas responsables des contenus et / ou des images que les sites affichent sur leurs pages. Nous nous dissocions par ce règlement de ces contenus.

Vous devez avoir tous les droits sur le site que vous inscrivez sur Mon Trafic.com qui ne saura en aucun cas être tenu responsable.

¥ Ce site ayant une vocation de Partage , vous vous engagez à faire fonctionner la visionneuse régulièrement , et , au moins une fois par semaine pendant un minimum de deux heures .

¥ Nous nous réservons le droit de supprimer ou d'annuler l'inscription de membres à notre seule discrétion.

¥ Les sites créés sur Musiblog , Artblog sont refusés car ils bloquent la visionneuse

¥ Nous nous réservons le droit d'annuler des comptes en cas des violations clairement frauduleuses.

¥ Dans le cas où un membre exclu ait déjà payé un abonnement ou des achats de crédits , il sera remboursé au prorata du temps et du nombre de crédits utilisés. Dans ce cas , les montants des transactions banquaires seront déduits.

¥ LE SPAM est strictement INTERDIT. En plus nous ne permettons pas de publicité superflue cassant les règles du forum et des news..

¥ Les sites qui cassent la frame, avec un code de Framebreaker, qui envoient des Virus qui ouvrent plusieurs popups ou des popups ouvrant une nouvelle fenêtre under ou over : sont STRICTEMENT INTERDITS, et seront bannis immédiatement sans avertissement.

Les sites à caractères pornographiques , racistes , pour adultes , vendant des e-books, promettant des gains miraculeux, sites de jeux en tous genres, de voyance et autres indésirables sont refusés automatiquement sans recours possible . L'Administrateur a toutes libertés pour accepter ou refuser un site

¥ Si vous ne respectez pas les Règles, vous recevrez un AVERTISSEMENT, au troisième avertissement votre Compte sera supprimé , dans ce cas il n'y aura aucun remboursement.

¥ Le service normal et/ou la disponibilité continue de Mon Trafic . com ne peut pas être garantie (exemple : perturbations ou maintenance du serveur). Nous ne serons en aucun cas responsable pour les dommages de n'importe quelle ordre. Cela dit nous faisons le maximum pour que le service soit disponible 24/24 et 7/7 .

¥ Nous nous réservons le droit de modifier les services offerts à tous moments.

Les membres seront informés de ces changements par E-mail.

¥ Vous acceptez de recevoir nos newsletters vous informant de nouveaux services et/ou des changements de nos règles.

¥ Nous nous réservons le droit de changer les Règles à tous moments sans annonce précédente. Ceci sera communiqué à chaque utilisateur, qui acceptera les règles qui ont changé ceci dans le but de toujours améliorer nos services. Si l'utilisateur accepte ces changements, ceux-ci deviennent immédiatement actifs. Si l'utilisateur n'accepte pas les Règles changées, il devra supprimer sont compte.

¥ Ce présent règlement est consultable depuis l'ensemble du site dans le sommaire sauf de la visionneuse

¥ Une rubrique "News" sera créée dans le sommaire , elle reprendra chaque New qui aura été envoyée aux Membres

¥ Pour inscrire un site sur Mon Trafic.com vous devez avoir tous les droits sur ce site : en être le propriétaire ou le webmaster attitré. Toute personne inscrivant un site , ne bénéficiant pas de ces droits , pourra se voir poursuivi par son propriétaire et Mon Trafic.com.

Termes et conditions
- Les sites sont exclusivement de professionnels , présentant un métier , un commerce , un artiste vivant de ses oeuvres
- Les sites contenant des pop-up ne sont pas autorisés
- Les sites affichant des boites de dialogue ne sont pas autorisés
- Les sites ayant un fond musical qui démarre avant 30 secondes ne sont pas autorisés

La CNIL :

Commission nationale de l'informatique et des libertés Identitifant

¥ CNIL Citation :
Compte tenu de la suppression du formulaire de déclaration de site internet, la liste des sites internet déclarés à la CNIL est devenue obsolète. Référence : http://www.cnil.fr/index.php?id=29

( Date de la citation : 15/11/2008 , Dernière modification : 17/10/07 )

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